Journées notariales du patrimoine 2016

Une nouvelle fois, l’Université Paris-Dauphine a eu le grand honneur d’accueillir dans ses locaux les Journées Notariales du Patrimoine.

Elles se sont déroulées les 3 et 4 octobre 2016 et ont réuni près de 300 notaires.

Comme chaque année, les étudiants du Master 2 Droit Notarial, avec l’aide des étudiants du Master 2 Droit du Patrimoine Professionnel, ont eu le privilège de participer à cet évènement phare de la vie juridique nationale.

JNP 2016

Durant ces deux jours de conférence, de nombreux thèmes ont été abordés :

01. LA DONATION-PARTAGE : ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE OU ORTHODOXIE JURIDIQUE ? 

animé par Marc IWANESKO, notaire à Toulouse et Estelle NAUDIN, professeur à l’Université de Strasbourg

02. LES LIBÉRALITÉS CRÉANT UNE INTERDICTION POUR LE GRATIFIÉ : ASPECTS TECHNIQUES ET LIQUIDATIFS 

animé par Sylvain GUILLAUD-BATAILLE, notaire à Paris et Céline KUHN, maître de conférences à l’Université de La Réunion

03. L’ARTICLE 924-4 ET LA VENTE : PRÉSENTATION CAS PRATIQUES 

animé par Emmanuelle GALHAUD, notaire à Léognan

04. ASPECT LIQUIDATIF DES LEGS

animé par Frédéric PETIT, notaire à Taverny

05. LA PROTECTION DU CONJOINT SURVIVANT DANS UN CONTEXTE INTERNATIONAL : L’APPORT DES RÈGLEMENTS EUROPÉENS RÉCENTS

animé par Richard CRONE, notaire honoraire

et Louis PERREAU-SAUSSINE, professeur à l’Université Paris-Dauphine

TABLE RONDE : COMMENT VENDRE SON CONSEIL NOTAMMENT EN GESTION DE PATRIMOINE 

animée par Cédric DECOEUR, BFM Business

avec Philippe BAILLOT, professeur associé à l’Université Paris II, Frédéric AUMONT, notaire, et Benoit RENAUD, directeur général d’UNOFI

06. LES CONSÉQUENCES DE LA DÉMOGRAPHIE SUR LA GESTION DE PATRIMOINE

animé par Philippe BAILLOT, professeur associé à l’Université de Paris II

07. GESTION D’ACTIFS ET CYCLE DE VIE

animé par Gilles ULRICH, président du directoire du Conservateur

08. TRANSMISSION D’ENTREPRISE ET GESTION DE PATRIMOINE

animé par Corinne CARRAUX, chargée d’enseignement à l’Université Paris-Dauphine et Jean PRIEUR, professeur émérite des Universités

09. LA NULLITÉ DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DE SOCIÉTÉS CIVILES

animé par Hubert FABRE, notaire à Paris et Sophie SCHILLER, professeur à l’Université Paris-Dauphine

10. L’APPORT AVANT DONATION

animé par Renaud MORTIER, professeur à l’Université de Rennes

11. ORDONNANCE n° 2015-1288 DU 15 OCTOBRE 2015 ET DROIT DES SOCIÉTÉS

animé par Nicolas DUPOUY, notaire à Ossun et Anne-Françoise ZATTARA-GROS, maître de conférences à l’Université de La Réunion

12. DROITS SOCIAUX DÉMEMBRÉS ET QUASI-USUFRUIT

animé par Pascal JULIEN SAINT-AMAND, notaire à Paris

14. QU’EST-CE QUI EST “DUTREILLABLE” EN 2016 ?

animé par Marceau CLERMON, notaire à Vaucresson

15. DROIT DE RETOUR CONVENTIONNEL : ACTUALITÉ ET PERSPECTIVES

animé par Anne KARM, professeur à l’Université Paris-Dauphine et Antoine KROELL, notaire à Paris

16. LA TRANSMISSION FAMILIALE

animé par Christelle DEWAILLY, notaire à Paris

et Stéphanie TRAVADE-LANNOY, avocate à Paris

JNP 2016

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Publié dans Évènements du Master

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