Les 8 et 9 octobre 2018, l’Université Paris-Dauphine a eu l’honneur d’accueillir, une fois encore, les Journées Notariales du Patrimoine (JNP) en partenariat avec le Conseil Supérieur du Notariat (CSN).

Ces deux journées de formation, réunissant un grand nombre de professionnels, constituent un événement incontournable pour les étudiants du Master 2 Droit notarial (M213) et du Master 2 Droit du Patrimoine Professionnel (M223).

En effet, ils ont eu le privilège de contribuer à l’organisation de cette manifestation notamment à travers l’accueil des participants venant de toute la France, mais ils ont également pu approfondir leurs connaissances en assistant aux différentes interventions.

Les travaux de ces Journées Notariales du Patrimoine ont été mis à disposition des participants via le CSN par la transmission d’un support électronique très développé. En outre, ces mêmes travaux seront publiés prochainement par La Semaine Juridique édition notariale et immobilière JCP N.

 

Pour mémoire, les thèmes suivant ont été abordés :

01 – L’anticipation successorale en Droit International Privé (DIP)

Eric FONGARO, Professeur à l’Université de Bordeaux

Jean-Christophe REGA, Notaire à Saint Martin Laguépie

02 –Actualité du certificat successoral européen

Richard CRONE, Notaire honoraire

Louis PERREAU-SAUSSINE, Professeur à l’Université Paris-Dauphine

03 – Personnes protégées et actes patrimoniaux (guide pratique)

Jacques COMBRET, Notaire honoraire

Arnaud HOUIS, Notaire à Rezé

04 – L’activité professionnelle en régime de participation aux acquêts : perspectives liquidatives

Xavier GROSJEAN, Notaire à Paris

Anne KARM, Professeur à l’Université Paris-Dauphine

Table ronde :  Intelligence artificielle

Introduction par Cédric VILLANI

05 – Blockchain et notariat

Mathieu FONTAINE, Notaire à Saint Paul Trois Châteaux

Sophie SCHILLER, Professeur à l’Université Paris-Dauphine

06 – Les start-up juridiques

Laurent GINESTA, Notaire à Mont-de-Marsan

07 – La protection des données

Mathieu FONTAINE, Notaire à Saint Paul Trois Châteaux

Didier FROGER, Notaire honoraire, directeur adjoint du Conseil Supérieur du Notariat (CSN)

08 – Coffre-fort électronique

Stéphane ADLER, Notaire à Paris

Jacques BINARD, Direction des systèmes d’informations à la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris

09 – Quelle gestion de patrimoine pour le chef d’entreprise en 2018 ?

Corinne CARAUX, Chargée d’enseignement à l’Université Paris-Dauphine

Jean PRIEUR, Professeur émérite des Universités

10 – Mésentente dans les sociétés civiles – risques et solutions

Hubert FABRE, Notaire à Paris

Sophie SCHILLER, Professeur à l’Université Paris-Dauphine

11 – Le registre des bénéficiaires effectifs

Renaud MORTIER, Professeur à l’Université de Rennes

Damien BRAC DE LA PERRIERE, Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques du CSN

12 – L’agrément dans les différentes formes sociales

Nicolas DUPOUY, Notaire à Ossun

Anne-Françoise ZATTARA-GROS, Maître de conférences à l’Université de La Réunion

13 – Accession par incorporation et enjeux patrimoniaux

Céline KUHN, Maître de conférences à l’Université de La Réunion

14 – Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)

Pascal JULIEN SAINT-AMAND, Notaire à Paris

15 – Problématique de l’année blanche

Sylvain GUILLAUD-BATAILLE, Notaire à Paris

16 – Le prélèvement à la source

Frédéric AUMONT, Notaire à Décines-Charpieu

 

Les étudiants du Master 213 Droit Notarial remercient les différents acteurs de cet événement, sans qui tout cela n’aurait pas été possible.

Written by admin

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.